INFOS 2003


* Les infos *

Le musée des transports : 
   Dans de grands hangars à Colombes (Hauts-de-Seine), toute l'histoire des transports en commun est là, bien visible. Ici une rame du métro parisien de 1900, là une motrice de tramway de 1935 ou encore un omnibus hippomobile parisien de 1878. En tout, on y compte près de 170 véhicules, dont plus de 120 inscrits aux monuments historiques.
   Cette collection, l'une des plus importantes d'Europe, est celle du musée des Transports en commun, qui peine aujourd'hui à trouver un lieu où s'installer durablement. Un temps ouvert à Saint-Mandé (Val-de-Marne), il avait fermé en 1998 et précipitamment déménagé en 2001 à Colombes, où il
devait rouvrir. Seulement, ce musée semble n'y avoir plus aucun avenir.
   Les bâtiments doivent accueillir les ateliers de maintenance du tramway T2, dont le prolongement reliera La Défense au pont de Bezons, et seuls 
8000 m 2 pourront lui être consacrés, alors qu'il en faudrait 15 000.
   L'Association pour le musée des Transports urbains, interurbains et ruraux (Amtuir) devra donc bientôt déménager sa collection et recherche
actuellement un nouveau lieu pour l'exposer. Ce pourrait être à Nanterre : Jacqueline Fraysse, la maire de la ville, a fait savoir à la Direction
régionale des affaires culturelles (Drac) que le musée l'intéressait.

Sylvain Merle Le Parisien , jeudi 27 mai 2004

J.O n° 282 du 6 décembre 2003 page 20849  Décrets, arrêtés, circulaires  Textes généraux  Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Décret du 4 décembre 2003 déclarant d'utilité publique les acquisitions et travaux nécessaires à la réalisation de la ligne de tramway de l'agglomération clermontoise sur le territoire des communes d'Aubière et de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)    NOR: INTB0300292D

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales,
Vu le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, notamment ses articles L. 11-1-1 et R. 11-1 et suivants ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 5721-1 à L. 5721-7 ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 123-1 à L. 123-16 ;
Vu le code de l'urbanisme, notamment ses articles L. 300-2, R. 300-1 et R. 313-17 ;
Vu la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 modifiée d'orientation des transports intérieurs, ensemble le décret n° 84-617 du 17 juillet 1984 modifié pris pour l'application de son article 14 ;
Vu l'arrêté du préfet du Puy-de-Dôme du 29 avril 2002 prescrivant l'ouverture d'une enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de réalisation de la première ligne de tramway de l'agglomération clermontoise ;
Vu la délibération du comité syndical du syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l'agglomération clermontoise du 19 mars 2002 sollicitant l'ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de réalisation de la première ligne de tramway de l'agglomération clermontoise ;
Vu le dossier de l'enquête à laquelle il a été procédé du 10 juin au 12 juillet 2002 inclus, ensemble le rapport et l'avis de la commission d'enquête en date du 8 octobre 2002 ;
Vu la délibération du comité syndical du SMTC de l'agglomération clermontoise du 7 novembre 2002 décidant de maintenir sa demande de déclaration d'utilité publique du projet tel que soumis à enquête publique ;
Vu le procès-verbal en date du 9 janvier 2003 de clôture de l'instruction mixte à l'échelon local ;
Vu la convention signée le 5 juin 2003 entre le SMTC de l'agglomération clermontoise et l'Etat établissant une superposition de gestion sur une fraction du domaine public routier national devant être utilisée par la première ligne de tramway de l'agglomération ;
Vu la convention signée le 25 juillet 2003 entre le SMTC de l'agglomération clermontoise et le département du Puy-de-Dôme établissant une superposition de gestion sur une fraction du domaine public routier départemental devant être utilisée par la première ligne de tramway de l'agglomération ;
Vu la convention signée le 1er juillet 2003 entre le SMTC de l'agglomération clermontoise et la commune d'Aubière établissant une superposition de gestion sur une fraction du domaine public routier communal devant être utilisée par la première ligne de tramway de l'agglomération ;
Vu la convention signée le 21 juillet 2003 entre le SMTC de l'agglomération clermontoise et la commune de Clermont-Ferrand établissant une superposition de gestion sur une fraction du domaine public routier communal devant être utilisée par la première ligne de tramway de l'agglomération ;
Vu la convention signée le 17 juin 2003 entre le SMTC de l'agglomération clermontoise et l'Etat, représenté par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand, établissant une superposition de gestion sur une fraction du domaine public affectée à l'université devant être utilisée par la première ligne de tramway de l'agglomération ;
Vu le document en date du 28 mai 2003 exposant les motifs et considérations justifiant le caractère d'utilité publique de la réalisation de la première ligne de tramway de l'agglomération clermontoise (1) ;
Le Conseil d'Etat (section de l'intérieur) entendu,
Décrète :

Article 1
Sont déclarés d'utilité publique les acquisitions et travaux nécessaires à la réalisation par le syndicat mixte des transports en commun de la première ligne de tramway de l'agglomération clermontoise, située sur les territoires des communes d'Aubière et de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), conformément au plan au 1/33 333 annexé au présent décret (1).

Article 2

Les expropriations nécessaires devront être réalisées dans un délai de cinq ans à compter de la publication du présent décret.

Article 3

Le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales et le ministre délégué aux libertés locales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 décembre 2003.
Jean-Pierre Raffarin  Par le Premier ministre :
Le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, Nicolas Sarkozy
Le ministre délégué aux libertés locales, Patrick Devedjian

(1) Les documents annexés au décret peuvent être consultés à la mairie des communes d'Aubière et de Clermont-Ferrand.

J.O n° 266 du 18 novembre 2003 page 19524 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Décret du 10 novembre 2003 portant retranchement du réseau ferré national de sections de lignes de chemin de fer  NOR: EQUT0300644D

Par décret en date du 10 novembre 2003, sont retranchées du réseau ferré national les sections de lignes de chemin de fer suivantes :
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Lussac-les-Châteaux à Saint-Saviol (Vienne), comprise entre les PK 423,800 et 433,800, soit une longueur de 10 km ;
- la section de ligne de chemin de fer d'Aubigné-Racan à Sablé-sur-Sarthe (Sarthe), comprise entre les PK 318,025 et 329,900, soit une longueur de 11,875 km ;
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Neuville-de-Poitou à Bressuire (Deux-Sèvres), comprise entre les PK 39,900 et 41,800, soit une longueur de 1,900 km ;
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Pompey à Nomeny (Meurthe-et-Moselle), comprise entre les PK 12,332 et 22,058, soit une longueur de 9,726 km ;
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Fère-Champenoise à Vitry-le-François (Marne), comprise entre les PK 37,641 et 47,876, soit une longueur de 10,235 km ;
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Gisors-embranchement à Pont-de-l'Arche (Eure), comprise entre les PK 0,344 et 15,380, soit une longueur de 15,036 km ;
- la section de la ligne de chemin de fer de la ligne de Gisors-Boisgeloup à Pacy-sur-Eure (Eure), comprise entre les PK 3,880 et 3,945, soit une longueur de 65 m
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Châteauroux à La Ville-Gozet (Allier), comprise entre les PK 363,900 et 365,964, soit une longueur de 2,064 km ;
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Haguenau à Roeschwoog (Bas-Rhin), comprise entre les PK 28,530 et 28,849, soit une longueur de 319 m ;
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de la fosse 3, de Dourges au rivage de Noyelles-Godault (Pas-de-Calais), comprise entre le PK 217,300 de la ligne de Lens à Ostricourt et le PN 60.

Livre consacré à l'ancienne ligne de chemin de fer Paris-Chartres par Gallardon :
Peut-être serez-vous intéressé par la prochaine parution à la mi-décembre d'un livre (format 20,5 x 20,5) consacré à l'ancienne ligne de chemin de fer Paris-Chartres par Gallardon qui a tant déchaîné les passions et dont plein de vestiges subsistent en dehors du tronçon toujours utilisé à la demande pour le transport marchandises? Cet ouivrage de 200 pages est édité par la Société Historique de Saint-Arnoult en Yvelines. Il est accessible en sosucription à 23 euros jusqu'à la date qui a été repoussée au 30 novembre. Renseignements à l'Office du Tourisme de Saint-Arnoult en Yvelines (01 30 41 19 47). Ci-joint un bon de souscription. N'hésitez pas à diffuser cette information auprès des personnes susceptibles d'être intéressées.
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* Chemins de fer Coréens :
   Reprise en août des contacts pour la reconnexion des chemins de fer intercoréens Les deux Corées ont décidé de reprendre les 7 et 8 août prochain dans la ville nord-coréenne de Gaeseong leurs réunions de travail consacrées à la reconnexion des voies ferrées et des routes transfrontalières coupées depuis un demi-siècle.    Les délégués des deux parties discuteront plus précisément des problèmes techniques liés aux signaux lumineux, aux communications et au système électrique.
* Les petits trains, Claude Wagner & Jean-Louis Poggi.

   Amateurs, curieux, voyageurs en imagination, ce livre est un merveilleux voyage parmi les voies étroites plus ou moins disparues.

   Agrémenté de nombreuses photographies, vous retrouvez les petits trains qui circulaient il y a maintenant un siècle.

Editions MDM

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Chemin de fer touristique de la Seudre, matériels roulants à vendre (voir ci-dessous)
   Le Conseil Général de la Charente-Maritime a racheté la ligne à RFF le 30/12/2000. En juillet 2002 un appel d’offre publique a été lancé afin de trouver un nouveau exploitant pour cette ligne touristique en 2003. Une société a répondu à l'appel d'offre publique, elle a demandé d'attendre 2004 pour pouvoir reprendre l'exploitation, le conseil général doit entreprendre d’importants travaux de mise aux normes. Le montant des travaux doit se monter à un million d’euros environs (hors achat de la ligne), comprenant la rénovation de la voie et des gares ainsi que l’automatisation de 12 passages à niveaux sur 70 ! L’association n’est plus autorisée à circuler sur la ligne depuis le 31/10/2002. Il n’y aura pas de circulation en 2003 afin de procéder aux travaux sur la ligne… La reprise d’exploitation de la ligne est prévue en Avril 2004 avec le nouvel exploitant ( Connex Tradition )! Le nouveau propriétaire de la ligne demande à l’exploitant des circulations quotidiennes en traction à vapeur d’avril à septembre. Une partie du matériel roulant à été repris par le conseil général, le reste du matériel est mis en vente par l’association (voir liste ci-dessous). La locomotive à vapeur Schneider N°3 devrait être remise en service en 2004 par le nouveau missionnaire (une chaudière neuve à été construite en 1999, elle est en attente de remontage).

   Le chemin de fer touristique de la Seudre était un chemin de fer touristique exploité par une association. Cette association n'ayant plus assez de membres actifs pour pouvoir assurer ses activités a cessé ses activités.
  

J.O n° 140 du 19 juin 2003 page 10252 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Décret du 12 juin 2003 portant retranchement du réseau ferré national de sections de lignes de chemin de fer  NOR: EQUT0300643D
Par décret en date du 12 juin 2003, sont retranchées du réseau ferré national les sections de lignes de chemin de fer suivantes :

- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Caen à Cerisy-Belle Etoile (Calvados et Orne) comprise entre les PK 240,550 et 273,080, soit une longueur de 32,530 km ;
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Falaise à Berjou (Orne) comprise entre les PK 27,182 et 29,317, soit une longueur de 2,135 km.

Patrick Bloche (PS): le tramway, "rééquilibrage au profit de la périphérie"
PARIS, 13 juin (AFP) - Patrick Bloche, président du groupe PS et radical de gauche au Conseil de Paris, a salué vendredi l'avis favorable de la commission d'enquête sur le projet de tramway, en y voyant "une étape" vers un "rééquilibrage de la ville au profit de sa périphérie trop longtemps délaissée".
   "Au-delà d'un projet de transport collectif ambitieux visant à diminuer la circulation automobile de 25%, le tramway parisien est également un projet urbain de requalification des boulevards des Maréchaux, et donc d'amélioration du cadre de vie de très nombreux Parisiens", a indiqué M. Bloche dans un communiqué.
* Circulations exceptionnelles le dimanche 22 juin 2003
- Train spécial de découverte de la Petite Ceinture ferroviaire de Paris
   L'Association pour la Sauvegarde de la Petite Ceinture de Paris et de son Réseau Ferré organise en partenariat avec Réseau Ferré de France (RFF), la SNCF et le COPEF un train spécial de découverte de la Petite Ceinture ferroviaire entre la porte de Saint-Ouen et la Villa du Bel-Air (près de la porte de Saint-Mandé).

Carte de la Petite Ceinture. En gras, le parcours du 22 juin. (JPEG, 86.8 ko)

   Le départ et l'arrivée du train s'effectueront gare du Nord - Grandes Lignes. Le train partira de la gare du Nord pour rejoindre la Petite Ceinture près de la Porte de la Chapelle. Puis le train roulera vers l'Ouest pour franchir les portes de Clignancourt et de Saint-Ouen. Une halte aura lieu à la station de l'Avenue de Saint-Ouen. Puis le train repartira vers l'Est pour atteindre la Villa du Bel-Air via la Porte de Clignancourt, la traversée du canal de l'Ourcq, le parc des Buttes Chaumont, Ménimontant et la traversée du cours de Vincennes (voir carte).

   Ce train sera constitué de trois autorails accouplés qui circulent actuellement en Picardie (voir photo ci-dessous).
   Train COPEF du 30 septembre 2000. En gare de Pont de Flandre. (JPEG, 78.2 ko)

   Profitez dès à présent de cette circulation pour découvrir le charme et le potentiel de transport de cette ligne exceptionnelle, lieu mythique de l'histoire parisienne.

   Deux possibilités vous sont offertes
Des conditions particulières sont réservées aux adhérents des associations ASPCRF, COPEF, ADEMAS, AFAC, AMTUIR, FACS.
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1. Une circulation le dimanche matin SUR RÉSERVATION, organisée par le COPEF
La première circulation (durée : environ trois heures), dont le départ se situera autour de 9H30, est organisée par le COPEF. La réservation est obligatoire pour cette circulation . Le prix du billet est de dix euros (huit euros pour les adhérents des associations precitées). Les enfants jusqu'à 12 ans bénéficient d'un tarif spécifique, fixé à cinq euros. Merci d'envoyer votre inscription, incluant votre règlement, au COPEF, 19 rue d'Amsterdam 75008 PARIS en joignant une enveloppe timbrée à 0.50 euros avec vos coordonnées. Groupes d'au moins six personnes : 8 euros par personne. Date limite d'inscription : mardi 17 juin 2003.
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2. Deux circulations le dimanche après-midi SANS RÉSERVATION et DANS LA LIMITE DES PLACES DISPONIBLES
Premier départ : se présenter à 12h45,
Second départ : se présenter à 15h45.

   Nous vous invitons à consulter cette page à nouveau dans les prochains jours pour avoir confirmation des horaires. Vous pouvez egalement appeler notre répondeur : 01 40 50 87 07.

Durée du trajet : 2 heures 30 minutes (arrêts photos compris).
Prix d'un parcours : 8 Euros - Moins de 12 ans : 2 euros.
Départ : Gare du Nord - Grandes lignes. Pour la voie, consulter le tableau d'affichage des départs Grandes Lignes.

   La réservation est possible uniquement pour les adhérents ASPCRF, COPEF, ADEMAS, AMTUIR, AFAC, FACS. Aucune autre réservation ne pourra être prise en compte. Un tarif de sept euros vous est accordé. Merci d'envoyer votre inscription, incluant votre règlement et en indiquant bien l'heure de départ souhaitée (13H30 ou 16H30), à ASPCRF, 11 rue Oswaldo Cruz 75016 PARIS en joignant une enveloppe timbrée à 0.50 euros avec vos coordonnées. Date limite d'inscription : mardi 17 juin 2003.
Le train "transport du XXIème siècle", selon les politiques et industriels
PARIS, 16 mai (AFP) - Le train sera le "transport du XXIème siècle", ont affirmé plusieurs patrons du secteur ferroviaire et ministres lors de l'inauguration officielle jeudi à Paris de l'exposition-événement "Le train capitale" organisée sur les Champs-Elysées.
   Cette exposition, qui durera un mois et présente une trentaine de machines du passé et du futur, a été lancée par le président de la SNCF, Louis Gallois, en présence du ministre de la Ville Jean-Louis Borloo, du secrétaire d'Etat aux Transports Dominique Bussereau, et des présidents des trois plus grands constructeurs mondiaux de matériel ferroviaire.
   "La SNCF veut incarner le futur du train", a affirmé M. Gallois qui a fait état de la "responsabilité" de la société nationale vis à vis de "l'avenir de nos concitoyens" et de l'Europe. "L'histoire du train est devant nous", a-t-il ajouté.
   Le maire de Paris Bertrand Delanoë a estimé que le train sera "le mode du transport du XXIème siècle" car c'est un "transport écologique" et qui dessert "le coeur des villes".
   M. Bussereau a estimé que "le train, c'est du rêve" pour chacun d'entre nous.
   Les responsables ont donné un coup de sifflet symbolique pour l'ouverture de l'exposition, organisée par le même concepteur qui avait réalisé la "grande moisson" sur les Champs-Elysées en 1990, et dévoilé une plaque "Le train capitale" similaire aux plaques des gares de la SNCF.
   Assistaient à cette inauguration les représentants des trois grands opérateurs ferroviaires internationaux, Alstom (France), Bombardier (Canada), et Siemens AG (Allemagne), qui ont fabriqué une partie des véhicules du futur exposés sur les Champs-Elysées, comme le tram-train "Avanto" de Siemens, qui sera mis en service en 2005, ou le TER à grande capacité fabriqué par Bombardier à Crespin (nord) et attendu dans 18 régions dès 2004.
   Le clou de l'exposition sera, le dimanche 1er juin, la mise en circulation d'un train entre la place de la Concorde et l'avenue George V, sur l'avenue des Champs-Élysées, réservée aux piétons pour l'occasion
"jacques gauthier"  enquête publique tramway des maréchaux, 20 Avr 2003 10:55:02 +0200
   L'impréparation technique et la sous-évaluation du projet conduiront à son échec .Seul un concessionnaire de réseau souterrain ( la SAGEP ) a répondu ( incomplètement d'ailleurs ) sur le coût du déplacement de 9 km de grosses canalisations d'eau ( 55 M d'euros HT). La SAGEP ne pouvait pas faire autrement car cette société d'économie mixte est présidée par une élue Verte , Madame Anne Le Strat,.Quant aux autres concessionnaires de réseaux enterrés ( EDF-GDF-CPCU-France Télécom-Paris-Câble) ils n'ont pas répondu à la mairie de Paris car ils n'avaient pas d'argent à dépenser dans des études coûteuses de déplacement de leurs réseaux.Ce grand chambardement des réseaux ne peut d'ailleurs être envisagé que dans le cadre d'une action concertée pilotée ( et payée ) par la mairie de Paris.
   Pour le coût de construction de la ligne elle-même du tramway, la disparité constatée entre le prolongement du T2 vers Bezons ( 42,38 M d'euros le km),le prolongement du T2 vers Paris ( 33,05 M d'euros le km ) et le TMS ( 20,46 M d'euros le km ) rend peu crédible le chiffrage municipal.En outre rien n'a été dit sur la consultation inter administrative qui précède toute enquête publique et qui précise les observations ,recommandations ou réserves des administrations vis-à-vis d'une projet public d'aménagement.
   L'avis défavorable de la commission d'enquête pourrait redonner vie au premier tracé du prolongement du T2 sur la petite ceinture,ce qui constituerait un vrai départ pour une étude approfondie d'aménagement de la petite ceinture rive gauche avec des stations de 65 mètres de longueur aptes à recevoir les Citadis 302 en double unité. La RATP acceptera-t-elle de payer un péage à RFF ? .
(à suivre...)
12 mars 2003 Le tramway des Maréchaux divise les Parisiens L'événement
   PLUS DE cinq cents Parisiens se sont pressés, hier soir, au parc des Expositions (XV e ) pour assister à la grande réunion publique concernant le projet de tramway au sud des Maréchaux, entre le pont Garigliano (XV e ) et la porte d'Ivry (XIII e ). Le rendez-vous était visiblement attendu par les habitants, décidés à donner leur avis sur ce tram. Associations, riverains, commerçants, tout le monde a répondu présent. Il faut dire que le sujet suscite beaucoup d'intérêt chez les Parisiens. Ou plutôt de divisions. Les habitants sont loin d'être unanimement d'accord pour un tramway sur les boulevards des Maréchaux et les partisans de l'utilisation de la petite ceinture ferroviaire se sont fait entendre hier soir.
   Beaucoup sont partisans de la petite ceinture « Vous voulez diminuer la circulation et augmenter les transports en commun. Or, un train sur la petite ceinture transporterait 1 300 personnes par heure contre 630 voyageurs par heure pour le tramway. Pourquoi choisir le tramway ? », interroge le membre d'une association de défense de la voie ferrée. « Moi, mes fenêtres sont à dix mètres de la petite ceinture et même un train silencieux fera plus de bruit que pas de train du tout », fait valoir un riverain du XV e . « Il n'y a jamais eu de concertation et vous nous imposez d'emblée le choix des Maréchaux. Pourquoi ne pas faire d'enquête publique
sur les deux solutions ? », renchérit une autre habitante. Le maire adjoint chargé des transports, Denis Baupin, a tenté de faire valoir qu'une concertation préalable avait déjà eu lieu, et que reprendre les discussions sur l'implantation du tramway repousserait à 2010 la création d'un nouveau mode de transport dans la capitale. La réaction d'une partie de la salle à cette réponse laisse à penser que les partisans de la petite ceinture n'ont pas dit leur dernier mot. La commission d'enquête a précisé, en préambule, qu'elle prenait acte qu'une contestation de fond sur l'implantation du tramway existait et qu'elle demanderait aux maîtres d'oeuvre (NDLR : la
Ville et la RATP) s'ils sont sûrs de ne pas commettre une erreur d'appréciation en choisissant les boulevards des Maréchaux. L'autorité de délibération devrait rendre son avis final sur le projet au début du mois de juin. En attendant, l'enquête publique se poursuit. Pour ceux qui auraient raté la première réunion ou qui ont été refoulés à l'entrée hier soir, un second rendez-vous est donné le 25 mars à 20 heures, au parc des Expositions, hall 7, dans la salle Sirius.
Marie-Anne Gairaud
Le Parisien , mercredi 12 mars 2003
11 mars 2003 TRAMWAY DES MARECHAUX ; LE VETO DES ASSOCIATIONS CITOYENNES
   Alors que devrait s’engager un débat sur le choix du site le plus approprié pour la mise en service d’un transport de rocade conformément à la décision du
Conseil de Paris du 21 janvier 2001, les Associations constituant le collectif TEF appellent les journalistes et les élus à examiner les dossiers officiels.
   Pour comprendre pourquoi nous souhaitons que la Mairie de Paris étudie également l’autre solution, nous vous invitons à une conférence de presse, Vendredi 14
mars à 11 heures, buffet de la gare d’Austerlitz, accès face à la voie 4.

Contacts presse ;
06 71 35 40 49
06 07 52 23 69

CONFERENCE DE PRESSE DU TEF, VENDREDI 14 MARS 2003, BUFFET DE LA GARE D’AUSTERLITZ, ACCES FACE A LA VOIE 4, 11HEURES
- ADAQSO (Association pour la Défense du Quartier Sud-Ouest 13e) : 5 place de Rungis - 75013 Paris
- ADEPAM (Association pour la Défense de l’Environnement du Parc Montsouris) : 5 rue Gazan - 75014 Paris
- ADTC Est Parisien (Association pour le Développement des Transports Collectifs, voies piétonnes et voies cyclables dans l'Est Parisien) : 44 bis avenue Rabelais - 94120 Fontenay-sous-bois
- AKPP (Association Kellermann Poterne des Peupliers) : 65 bd Kellermann - 75013 Paris
- ALGI (Association des Locataires du Groupe Italie) : 129 boulevard Masséna - 75013 Paris
- AQMR (Aménagement du Quartier Amiral Mouchez-Rungis) : 5 place de Rungis - 75013 Paris
- ASPCRF (Association pour la Sauvegarde de la Petite Ceinture de Paris
et de son Réseau Ferré) : 11 rue Oswaldo Cruz - 75016 Paris
- Association Rocade de Paris : 6 rue de l'Abbé Pouchard - 94160 Saint-Mandé
- CIQRU (Comité d’Initiatives du Quartier de Rungis) : 11 rue Charbonnel ­ 75013 Paris
- Environnement XV° : 15 rue Chauvelot - 75015 Paris
- Orbital (Association pour la Promotion et le Développement des
Transports Ferrés de Rocade en Région IDF) : 103 avenue d'Italie - 75013 Paris

- http://association.orbital.free.fr/ : rapports officiels en ligne
- http://www.petiteceinture.org/ : rapports officiels en ligne
- http://www.stif-idf.fr/, rubrique “études et grands projets” => “études terminées” => “ Etude relative à la création d’une ligne de tramway en rocade sud de Paris”
SVP, Veuillez utiliser cet URL pour répondre à ce message : http://www.webvdr.com/forums/index.php3?site=webvdr&bn=webvdr_echanger&action=view&key=1047393867

Fête de la Vapeur NOYELLES, St VALERY, le CROTOY (Somme)

      Venez à la Fête de la Vapeur les 26 et 27 avril , avec sur les 2 jours 12 machines différentes en chauffe, dont une 141R, très rare au nord de la Loire !
      Donc à NOYELLES, St VALERY, le CROTOY (Somme)

      Il va y avoir du spectacle à la Fête de la Vapeur les 26 et 27 avril sur le réseau du CFBS, et à Noyelles en particulier. Mais aussi entre cette gare et Amiens-Longueau.
      En effet on pourra voir le samedi 26 la 231 K 8 (venue de Paris et à destination de Calais, puis au retour, le samedi soir, en provenance de Calais et à destination de Paris), la 141 R 840 venue le Longueau, qui arrivera des Aubrais, le vendredi A-M au dépôt de Longueau avec 4 véhicules d'accompagnement).
      Le dimanche 27 on verra la 141 R 840 (venue de Longueau), La 140 C 314 (venue de Saint Quentin), la 231 G 558 (venue du Havre).
      En prime une 030 anglaise du KESR et la célèbre Marc Seguin seront présentées soit 6 machines V.N.!!
      Côté métrique il y aura aussi 6 machines, toutes différentes : les 4 locos du CFBS dont la 130 Cail de 1889 ex Canal de Panama et Puerto Rico.(PREMIERE CHAUFFE depuis 1930, chaudière neuve) et 2 locos du MTVS (030 Corpet ex CdN et 030 Blanc Misseron-TUBIZE ex TS).
      12 locomotives en chauffe !! Des grands moments en perspective!
      Précisions sur les circulations voie normale :
      La 231 K 8 effectuera le voyage Paris-Noyelles et retour le soir, le samedi 26. Elle sera visible seulement ce jour là.
      La traction de ce train d'Amiens à Noyelles sera assurée par la 141 R 840 tandis que la K 8 se retournera à Longueau et rejoindra Noyelles tender avant prette pour le retour.
      Le dimanche les mêmes dispositions seront prise pour le train du PVC avec la 231 G 558.
      En résumé : deux 020, trois 030, une 031, deux 130, une 140, une 141, deux 231. Ouf !
      Et les draisines du Petit Anjou et des CdN, et une locomobile en service, et et et .
* Naissance :
   Un nouveau site ferroviaire vient de naître. Guy Denoual propose dorénavant ses explorations sur : http://perso.wanadoo.fr/guy.denoual/sommaire.htm

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* La résistance s'amplifie contre les fermetures de lignes de chemin de fer Mercredi 19 février 2003 (LE MONDE)
http://www.lemonde.fr/info/article/0,5987,3228--309873-,00.html

   De 1991 à 2002, 4 200 kilomètres de voies ferrées ont été retirés du réseau, et le rythme s'est accéléré depuis deux ans. Mais RFF et la SNCF se heurtent maintenant aux associations d'usagers, encouragées par les décisions en leur faveur de deux tribunaux administratifs.
  
Arques-la-Bataille (Seine-Maritime) de notre envoyé spécial
   Arques-la-Bataille, petite ville de Seine-Maritime, près de Dieppe, possède encore sa gare ferroviaire avec ses quais, ses rails, son petit hall décoré de quelques affiches de la SNCF. Mais, hormis la présence d'un locataire qui n'est autre que le chef de gare, la station ne connaît aucune animation. L'horloge, sur le fronton de l'édifice, ne fonctionne plus et le panneau indiquant la direction de Dieppe ne renseigne plus aucun passager depuis 1988.
   Cette année-là, la SNCF a décidé la fermeture de la ligne voyageurs entre Arques-la-Bataille et Serqueux. La désaffection de ce tronçon a mis fin à la liaison directe entre Dieppe et Paris. Depuis, seuls quelques trains de fret utilisent la voie pour desservir une carrière de pierre, toute proche.

"LA BATAILLE DU RAIL"
   "Mais la bataille du rail est de nouveau relancée !", clame, avec enthousiasme, Didier Marchand, membre de l'Association locale des voyageurs usagers du chemin de fer (AVUC). Il se dit persuadé de revoir la réouverture de la ligne et du rétablissement de la liaison directe Dieppe-Paris : le 17 décembre 2002, le tribunal administratif de Rouen a condamné Réseau ferré de France (RFF), responsable depuis 1997 des infrastructures ferroviaires, pour la fermeture de ce tronçon, qui a été annulée.
   Le tribunal a donné raison à la Fédération nationale des associations d'usagers des transports (Fnaut), en considérant que RFF n'avait pas assez étudié l'impact économique de sa décision.
   Pourtant, en quatorze ans, la ligne s'est peu à peu transformée, sous l'égide du conseil général de la Seine-Maritime, en une avenue verte. "Il paraît tout a fait irréaliste de revoir renaître cette ligne", estime par ailleurs René Delcourt (UMP), vice-président du conseil général. Mais, dans le même temps, l'élu affirme "ne pas s'opposer à sa réouverture si cette opération se révèle financièrement possible".
   Pour les défenseurs du rail, à la victoire que représente la décision du tribunal administratif de Rouen s'ajoute celle de son homologue de Limoges, qui, le 19 janvier, a annulé une autre fermeture, celle de la ligne Courtine-Ussel.
  
Jeudi 20 février, à Paris, lors d'une rencontre avec un conseiller du secrétaire d'Etat aux transports, Dominique Bussereau, une délégation de la Fnaut plaidera pour la réouverture de la ligne Caen-Flers, en Basse-Normandie. Longue de 60 km, cette ligne a été fermée au trafic voyageurs en 1970 et au trafic fret en 1990. A cette occasion, l'association tentera également de redéfinir les conditions de fermeture des lignes ferroviaires.
   Certes, la direction de RFF ne fait que suivre en ce domaine la politique de gestion du domaine ferré que suivait avant elle la SNCF : depuis sa création, en 1937, la société nationale a divisé par deux son réseau ferré. Un peu plus de 30 000 km de voies ferrées sont aujourd'hui en service.
   Chaque année, quelques centaines de kilomètres de voies sont extraites du domaine public et cédées à des collectivités locales ou à des particuliers. La SNCF déclare d'abord l'arrêt du trafic – l'annonce de la fermeture pour le public. Cette mesure retire, dans un premier temps, le trafic voyageurs puis le fret. Viennent ensuite trois étapes : la fermeture qui marque l'acte de désaffection juridique, puis le retranchement et enfin le déclassement du réseau.
   "Il est nécessaire de simplifier et de moderniser la procédure administrative de déclassement, aujourd'hui compliquée et opaque puisqu'elle n'implique ni étude préalable sur l'intérêt ferroviaire à court ou long terme de la ligne concernée, ni étude d'impact économique et social, ni débat public, ni enquête publique", constate Xavier Braud, maître de conférences à l'université Lyon-III et conseiller juridique à la Fnaut. En effet, l'arrêt du trafic relève de la SNCF. Le retranchement du
réseau fait l'objet d'un décret du premier ministre. Mais c'est le conseil d'administration de RFF, sous la tutelle du ministère des transports, qui prononce les décisions de fermeture et de déclassement.

RÉÉQUILIBRAGE RAIL-ROUTE
   Concrètement, la décision de l'arrêt du trafic revient à la SNCF sans que personne ne puisse la contredire. A la différence du déclassement d'un réseau routier, soumis à enquête publique, le déclassement du réseau ferré se fait sans consultation préalable. Il n'existe aucune publicité sur l'annonce de déclassement. Seul le décret de déclassement paraît au Journal officiel.
   Entre 1991 et 2002, au rythme des déclassements et des retranchements, 4 200 km de voies ferrées, ont disparu du réseau ferré national. Entre 1980 et 2001, les lignes consacrées exclusivement aux marchandises sont passées de 11 036 à 7 050 km. En 2001, 427 km de lignes ont été retranchées du réseau : trois fois plus qu'en 2000 et neuf fois plus qu'en 1999. Selon les études de RFF, près de 4 000 nouveaux km de voies sont susceptibles d'être fermés dans les années à venir.
   Chute du trafic passagers, manque d'intérêt économique conjoncturel d'un tronçon, il n'en faut pas plus pour assister à l'arrêt du trafic et bientôt à la mort d'une voie de circulation. Dans le même temps, le réseau routier national s'allonge – en particulier grâce aux autoroutes, qui, en 2002, ont franchi le cap des 10 000 km.
   A une époque où la nécessité d'un rééquilibrage rail-route semble admise, le démantèlement du réseau ferré peut paraître illogique. Cependant, le transfert aux régions de la gestion des trains régionaux (les TER), en 2002, a apporté un nouveau regard sur ce patrimoine ferroviaire qui a atteint le même niveau qu'en 1994.   Par ailleurs, la nouvelle loi sur la démocratie de proximité impose la consultation des associations d'usagers avant la mise en place d'une procédure de fermeture de ligne.
   Dans ce contexte de pression accrue sur la SNCF et RFF, les partisans du rail veulent imposer une concertation systématique, afin que le maillage ferroviaire du territoire soit mieux respecté. Ils espèrent que les décisions de fermeture ne tomberont plus comme un couperet.
Dominique Buffier
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Les régions font revivre certaines liaisons :
   Hier délaissées ou condamnées, des liaisons régionales sont sur le point de retrouver une activité, grâce à l'action des conseils régionaux. La région Provence-Alpes-Côte d'Azur vient d'annoncer la réouverture de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse, après trente ans d'inactivité. D'autres remises en service sont annoncées : Chartres-Orléans, Orléans-Montargis, Fontenay-le-Comte - Niort, Nantes-Rennes par Châteaubriant, Le Mans - La Flèche, Le Havre - Fécamp, Agen - Villeneuve-sur-Lot ou encore Auxerre-Nevers. Des projets de réouverture de liaisons interrégionales sont à l'étude : Grenoble-Nice par les Alpes, Nantes-Poitiers par Bressuire et Parthenay, Nancy-Colmar par Saint-Dié. Des itinéraires fret peuvent être mis en place sur ce réseau abandonné. Ainsi la! ligne Châteauroux-Montluçon a été rouverte sur 12 km pour permettre l'expédition du bois. Et le TGV lui-même a réutilisé des emprises miraculeusement préservées. A sa sortie de Paris, le TGV-Atlantique emprunte l'ancienne ligne Paris-Chartres. En 2006, le TGV Paris-Genève utilisera la ligne La Cluse - Bellegarde, dans l'Ain, fermée depuis une dizaine d'années.

* Le grain de sel de B.M.T. :
   Il y a des rumeurs pour Chartres-Orléans mais pour l'instant ?
   Etant jeune j'ai habité quelques temps à Parthenay le long de la ligne de chemin de fer. Les voyageurs étaient transportés depuis Poitiers jusqu'à Parthenay. Au delà, des trains de marchandises circulaient encore...

Voie de garage  : (AFP - 10/12/02)
   Mardi, la Mairie de Paris a retiré de l’ordre du jour du Conseil municipal la délibération autorisant la construction d’un atelier et d’un site de remisage pour le futur tramway des Maréchaux, près de la place Balard. Une concertation sera engagée, notamment avec les élus de l’opposition municipale qui contestent le projet TMS. A l’origine, la maintenance et le remisage du TMS étaient prévus près de la Porte d’Italie, dans les emprises d’une ancienne gare marchandises de la Petite Ceinture. Mais en 2000, RFF (Réseau Ferré de France) ayant fait savoir au STIF que ce terrain avait une autre destination, le projet a été abandonné au profit d’une implantation sur des emprises de la Ville de Paris, rue du Général Lucotte dans le XVème arrondissement. Ce site pourrait également accueillir le centre BUS de Croix-Nivert, en prévision d’une importante opération immobilière rue Charles Lecocq.
 
decau14.jpg (9058 octets) http://x4039.free.fr

   Les Autorails de Bourgogne & de Franche-Comté (A.B.F.C.) ouvre son site web.


Les "Decauville" du Calvados (1891-1944) ... racontée par la carte postale ancienne.

Jean-Pierre DUVAL

Editions Charles Corlet

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tr-legend.BMP (26315238 octets) Trains de légende en Europe

André Papazian

Massin

J.O n° 247 du 22 octobre 2002 page 17486  Décrets, arrêtés, circulaires  Textes généraux  Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Décret du 15 octobre 2002 portant retranchement du réseau ferré national de sections de lignes de chemin de fer  NOR: EQUT0201284D

Par décret en date du 15 octobre 2002, sont retranchées du réseau ferré national les sections de lignes de chemin de fer suivantes :
La section de ligne de chemin de fer de la ligne de Compiègne à Roye faubourg Saint-Gilles (Oise), comprise entre les PK 86,300 et 106,835, soit une longueur de 20,535 km ;
La section de ligne de chemin de fer de la voie de desserte de Rouffiac (Gironde), comprise entre les PK 1,340 et 2,300, soit une longueur de 960 m ;
La section de ligne de chemin de fer de la ligne de Beaulieu-le-Coudray à Auneau-embranchement (Eure-et-Loir), comprise entre les PK 19,500 et 20,162, soit une longueur de 662 m ;
La section de ligne de chemin de fer de la ligne d'Orange à L'Isle Fontaine de Vaucluse (Vaucluse), comprise entre les PK 23,602 et 28,390, soit une longueur de 4,788 km ;
La section de ligne de chemin de fer de la ligne de Saint-Florentin-Vergigny à Monéteau-Gurgy (Yonne), comprise entre les PK 4,220 et 12,225, soit une longueur de 8,005 km ;
La section de ligne de chemin de fer de la ligne de Marseille - Saint-Charles à Vintimille (Alpes-Maritimes), comprise entre les PK 237,400 et 238,880, soit une longueur de 1,480 km ;
La section de ligne de chemin de fer de la ligne de Rochy-Condé à Soissons (Aisne), comprise entre les PK 86,100 et 89,870, soit une longueur de 3,770 km ;
La section de ligne de chemin de fer de la ligne d'Albi à Saint-Juéry (Tarn), comprise entre les PK 422,460 et 422,490, soit une longueur de 30 m ;
La section de ligne de chemin de fer de la ligne d'Aubagne à La Barque-Fuveau (Bouches-du-Rhône), comprise entre les PK 16,613 et 17,398, soit une longueur de 785 m ;
La section de ligne de chemin de fer de la ligne de Breuil-Barret à Velluire (Vendée), comprise entre les PK 29,523 et 29,985, soit une longueur de 462 m.

Paris et ses transports  XIXe-XXe siècles  Deux siècles de décisions pour la ville et sa région   Dominique Larroque, Michel Margairaz, Pierre Zembri

   Paris et ses transports (XIXe-XXe siècles) déroule le panorama de la longue histoire des transports publics en Île-de-France.
   Pour tenter d¹expliquer cet enchaînement aux étapes contrastées, Dominique Larroque et Michel Margairaz, historiens, et Pierre Zembri, géographe, ont choisi d¹étudier les décisions grandes et petites qui font notre quotidien.
   En suivant les détours de la réflexion et de l¹action qui ont décidé des réseaux de transports parisiens, en mettant en scène les acteurs qui ont conduit ces évolutions, leurs motifs et parfois leurs illusions, cet ouvrage d¹histoire ­ qui est aussi une réflexion sur la décision publique ­ constitue un instrument d¹analyse original des politiques d¹aménagement.
   Quels sont la nature, les développements et les effets des décisions publiques en matière de transports ? Ces décisions ont-elles tendance à suivre, à accompagner ou à déterminer l¹évolution de l¹espace régional et de la demande sociale ?
   Jean-Paul Bailly, président-directeur général de la RATP, fait ressortir dans sa postface les enseignements qu¹en peuvent tirer les acteurs responsables de la mobilité urbaine d¹aujourd¹hui.

Collection « Focales », 16 x 24 cm, 400 pages, 50 illustrations N/B, 30,50 euros ­ ISBN 2-86222-042-6
   ===>>> http://editrech.freesurf.fr

* Plébiscité par T.e.C.

couv RATP transports.jpg (45801 octets)
01-10-2002 FESTIVITES BLANC-ARGENT :
   Samedi 7 décembre 2002 le 100éme anniversaire du B.A. sera fêté à Romorantin.
30-09-2002 TROLLEYS ET BUS FRANCE PROVENCE (T.B.F.P.). Objet : rassembler les passionnés de transports urbains ; conservation et rénovation de matériels roulants dans un but muséographique ; présentation de ces matériels par le biais de conférences, débats, expositions. Siège social : 8, rue Papety, 13007 Marseille.

No d'annonce journal officiel: 235 Paru le: 21/09/02 Création  info de Gerard Massip
07-08-2002  LES TRAINS DE BOMBARDIER NE FONT PAS L'AFFAIRE D'AMTRAK
   La compagnie américaine de chemin de fer Amtrak est très mécontente des trains à haute vitesse que lui a vendu Bombardier. Amtrak a même refusé les derniers trains qui devaient lui être livrés le mois dernier. Selon la porte parole d'Amtrak, ces trains qui desservent Boston, New-York ou encore Washington, sont populaires auprès de la clientèle américaine, mais de grosses défaillances ont été enregistrées ces derniers mois. Il est notamment question de retards, qui
sont de plus en plus fréquents. Aujourd'hui, un train sur quatre serait en retard. D'autres problèmes ont été rapportés, tel que le manque de pièces de rechange, le blocage de freins ou encore le fait que des passagers restent enfermés dans les toilettes. Selon la porte parole d'Amtrak, la majorité des 18 trains livrés sur les 20 commandés à la société canadienne Bombardier, seraient défectueux. Amtrak et Bombardier ont entamé l'un contre l'autre des poursuites devant les tribunaux.
07-2002 A propos du tramway Chatillon-Montrouge à Velizy :

===>>> http://lesverts.chatillon.free.fr/positions/tramway/ 

Qu'y a-t-il de mieux que de faire du tourisme en train ?? Rien !!
C'est possible cet été en auvergne avec des trains spéciaux.
Ne les cherchez pas ds les horaires, ils n'y sont pas (je ne sais pas cmt les gens sauront qu'ils roulent !!!)
Les voici, bcp de lecture mais bon !!

Des ralentissements (R10 km/h, R30 ou R40) sont prévus pour voir certains sites, et pr prendre des photos.
En plus des arrets et ralentissements, il y a aussi les arrets en gare (voie unique oblige !!), certains sont indiqués pr infos.

Voici ces trains.
N° - Trajet-Horaires
Date de ciculation
Matériel prévu
Ralentissements et arrêts, pk, site,
----------
801001 Aurillac 09:50 - St Denis près Martel 11:41
Les : 10, 17, 24, 31/07 les Me en Aout
X73500
R30 km 698.0, vue sur Chateau de Viescamp
Arrêt km 689.3, barrage (ss descente)
R30 km 681.3, halte de Siran
R30 km 671.6, pont canal
R30 km 656.7, pont de gagnac
R30 km 651.9, forteresse de Castelnau

801002 Bretenoux 18:25 - Le Lioran 19:58
Même date que 001
X73500
Arrêt et ralent ??

801004/5 Aurillac 09:20 - St Chély 11:35
11, 18, 25/07, 01, 06, 08, 13, 15, 20, 22/08
X73500
Km 317.0 Polminhac, arrêt ss descente, chateau de Pesteils
Km 334.6 Puy Griou (??)

801006/7 St chély 17:00 - Aurillac 19:30
Même jour que 801004/5
X73500
Km 697.3 Chateau de Saillant

801011 Langeac 09:10  - Langogne 11:00
22/06, 06/07 + du Ma au Ve a partir du 09/07, du Ma au Ve en Aout, 21/09
67400, 6 voitures RRR
R30 km 520.5>523.0, présentation du programme par hotesse
R30 km 528.0>528.5 point de vue sur St Arcon
R10 km 543.6>544.5 point de vue sur Monistrol
R30 km 550.0>550.5 point de vue sur barrage et retenue de Poutes
R30 km 565.5>567.8 point de vue sur chateau du Thor et viaduc de Chapeauroux
R30 km 583.0>584.5 point de vue sur barrage de Naussac

801012 Langogne 11:15 -  Langeac 13:00
Même date que 801011
Même matériel
R30 km 575.0>574.6 point de vue sur Jonchères
R30 km 567.8>565.0 point de vue sur viaduc de Chapeauroux et chateau du Thor
R10 km 551.0>550.4 point de vue sur ascenseur à saumons
R30 km 543.5>540.0 point de vue sur vallée Haut Allier
R30 km 533.0>532.0 point de vue sur Chapelle Ste Marie des Chazes

801110/1 Millau 08:27 - Millau 20:30
16, 23, 30/07, les Ma en Aout
X72500
Km555.4 Aguessac ???
R40 km 624.5>626.0 point de vue sur Chanac
Marvejols 09:45/47
R40 km 643.5>644.7 vue sur notre Dame et Cathédrale de Mende
R40 km 653.0>654.0 montée en corniche et Nojaret
R40 km 666.0>667.0 vue sur les galeries pare-neige de Larzalier
R40 km 673.5>674.5 sommet de la ligne 1197m
R30 km 681.5>682.0 viaduc de Mirandol
La Bastide St Laurent Les Bains 11:40/41
Arrêt Langogne 11:58>13:50 - bon appétit !!
R40 km 567.8>565.0 viaduc de Chapeauroux
R40 km 551.0>550.0 barrage de Poutes
R40 km 544.5>542.0 vallée de la Madeleine
R40 km 533.0>532.0 point de vue sur St Julien des Chazes
Arvant 15:53/58
Neussargues 16:48/53
Arrêt photos ss descente km 697.3, chateau de Saillant
R40 km 690.0 viaduc de Massales, vue ville haute (St Flour), groupe folklorique
Arrêt km 675.2 à quai (Viaduc de Garabit), accès partie métallique du viaduc interdite
Arrêt km 633.2 Roc de Peyre + 629.8 viaduc de l'enfer ss descente du train
Marvejols 19:07/10
R40 km 591.8>590.7 pr photos
R40 km 582.5>581.5 vue vallée Aveyron et Levezou
R40 km 591.8>590.37 idem
R40 km 582.5>581.5 idem
R40 km 577.5>578.5 vue sur Chateau de Séverac
R40 km 566.5 viaducs Vezouillac et Verrières
R40 km 562.3>555.5 vue sur la vallée du Tarn

Rémy
remy.sarrade@wanadoo.fr
http://perso.wanadoo.fr/rue_du_petit_train/
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J.O. Numéro 102 du 2 Mai 2002 page 7974 Textes généraux Ministère de l'équipement, des transports et du logement 
   Décret du 29 avril 2002 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux d'aménagement de la voie ferrée de raccordement de la ligne nouvelle du TGV-Est européen à la ligne existante Metz-Strasbourg sur les communes de Baudrecourt, Saint-Epvre et Vatimont (Moselle)   NOR : EQUT0200666D

Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'équipement, des transports et du logement,
Vu le code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ;
Vu le code du domaine de l'Etat ;
Vu le code rural, notamment ses articles L. 123-24 à L. 123-26, L. 352-1, R. 123-30 à R. 123-38 et R. 352-1 à R. 352-14 ;
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 122-1 à L. 122-3, ensemble le décret no 77-1141 du 12 octobre 1977 modifié, ses articles L. 123-1 à L. 123-16, ensemble le décret no 85-453 du 23 avril 1985 modifié, ses articles L. 220-1 et L. 220-2, L. 571-9 et L. 571-10, ensemble les décrets no 95-21 et no 95-22 du 9 janvier 1995 ;
Vu la loi du 31 décembre 1913 relative à la protection des monuments historiques ;
Vu la loi no 52-1265 du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes, ensemble le décret no 55-1064 du 4 août 1955 modifié portant règlement d'administration publique pris pour son application ;
Vu la loi no 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs modifiée, et notamment son article 14, ensemble le décret no 84-617 du 17 juillet 1984 modifié pris pour son application ;
Vu la loi no 97-135 du 13 février 1997 portant création de l'établissement public « Réseau ferré de France » en vue du renouveau du transport ferroviaire, ensemble le décret no 97-444 du 5 mai 1997 relatif aux missions et aux statuts de Réseau ferré de France ;
Vu le décret no 86-455 du 14 mars 1986 portant suppression des commissions des opérations immobilières et de l'architecture et fixant les modalités de consultation des services des domaines ;
Vu le décret du 14 mai 1996 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'une ligne nouvelle de chemin de fer à grande vitesse dite « TGV-Est européen » entre Paris et Strasbourg, de création des gares nouvelles et d'aménagement des installations terminales de ladite ligne, ainsi que portant mise en compatibilité des plans d'occupations des sols des communes concernées ;
Vu le relevé de décisions du 29 janvier 1999 relatif à la réalisation et au financement de la première phase du TGV-Est européen, ainsi que la convention correspondante du 7 novembre 2000 ;
Vu la délibération en date du 11 juillet 2000 du conseil d'administration de Réseau ferré de France décidant de solliciter l'ouverture de la procédure d'enquête publique du raccordement de Baudrecourt ;
Vu la décision no 2000-376 du 30 novembre 2000 du président du tribunal administratif de Strasbourg désignant les membres de la commission d'enquête ;
Vu l'avis en date du 19 décembre 2000 de la chambre d'agriculture de la Moselle ;
Vu l'arrêté 2001-AG/3-7 du 12 janvier 2001 du préfet de la région Lorraine, préfet du département de la Moselle, prescrivant l'ouverture de l'enquête publique complémentaire préalable à la déclaration d'utilité publique du projet de raccordement de la ligne nouvelle du TGV-Est européen à la ligne existante de Metz-Strasbourg ;
Vu le dossier d'enquête publique ouverte sur le projet, notamment le rapport de la commission d'enquête en date du 24 avril 2001 ;
Vu le procès-verbal de clôture de la conférence mixte à l'échelon central en date du 20 février 2001 ;
Le Conseil d'Etat (section des travaux publics) entendu,
Décrète :

Art. 1er. - Sont déclarés d'utilité publique et urgents les travaux d'aménagement de la voie ferrée de raccordement de la ligne nouvelle du TGV-Est européen à la ligne existante Metz-Strasbourg sur le territoire des communes de Baudrecourt, Saint-Epvre et Vatimont, dans le département de la Moselle, conformément aux plans au 1/5 000 annexés au présent décret (1).

Art. 2. - Les expropriations éventuellement nécessaires devront être réalisées dans un délai de huit ans à compter de la publication du présent décret.

Art. 3. - Pour cette opération à caractère linéaire, le maître d'ouvrage sera tenu de remédier aux dommages causés aux exploitations agricoles dans les conditions prévues aux articles L. 123-24 à L. 123-26 et L. 352-1 du code rural.

Art. 4. - Le ministre de l'équipement, des transports et du logement et le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 29 avril 2002. 

Lionel Jospin Par le Premier ministre :

Le ministre de l'équipement, des transports et du logement, Jean-Claude Gayssot

Le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, Yves Cochet


(1) Il peut être pris connaissance de ces documents auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction des transports terrestres, sous-direction des transports ferroviaires), Arche de La Défense, 92055 Paris-La Défense Cedex 04, ainsi qu'auprès de la préfecture de la Moselle, BP 57, 57034 Metz Cedex.

J.O. Numéro 93 du 20 Avril 2002 page 7070
Textes généraux Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Décret du 15 avril 2002 portant retranchement du réseau ferré national de sections de lignes de chemin de fer

NOR : EQUT0200576D

Par décret en date du 15 avril 2002, sont retranchées du réseau ferré national les sections de lignes de chemin de fer suivantes :
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne du Pouzin à Privas (Ardèche), comprise entre les PK 640,962 et 658,900, soit une longueur de 17,938 km ;
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Marseille-Saint-Charles à Marseille-Joliette (Bouches-du-Rhône), comprise entre les PK 1,985 et 2,637, soit une longueur de 0,652 km ;
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de L'Estaque à Marseille-Joliette (Bouches-du-Rhône), comprise entre les PK 858,850 et 860,060, soit une longueur de 1,210 km ;
- la section de ligne de chemin de fer de la ligne de Lyon-Saint-Paul à Montbrison (Loire), comprise entre les PK 63,878 et 67,354, soit une longueur de 3,476 km ;
- les sections de ligne de chemin de fer de la ligne de Saint-Florentin - Vergigny à Monéteau-Gurgy (Yonne), comprises, d'une part, entre les PK 12,225 et 12,240 et, d'autre part, entre les PK 24,480 et 25,950, soit une longueur cumulée de 1,485 km.
   


 

* LES ADRESSES UTILES: (en vert = R.A.T.P.)
NOM ADRESSE
ABFC Autorail de Bourgogne Franche-Comté 11 rue de Bellevue, 21000 DIJON
ADEMAS 17 rue des Abondances, 92100 BOULOGNE
AJECTA B.P. 1, 77650 LONGUEVILLE. http://www.ajecta.org
AMFCF Association du Musée Français du Chemin de Fer 2 rue Alfred de Glehn, 68000 MULHOUSE
AMFP/RATP Amicale des Modèlistes Ferroviaires du Personnel de la R.A.T.P. 54 avenue du Clos, Saint-Maur-des-Fossés, 94210 LA VARENNES-SAINT-HILAIRE.
AMTP Association pour le Musée des Transports de Pithiviers Gare de Pithiviers, 45300 PITHIVIERS; 7 rue Lacuée 75012 PARIS
AMTUIR Musée des Transports Urbains et Régionaux de St-Mandé 60 avenue Sainte-Maris, 94160 SAINT-MANDE.
ATAM Association des Amis des Trains Anciens du Métropolitain. Henri Gigandon : 01 46 54 03 75
BUS-METRO U.E.F. B.P.31, 92242 MALAKOFF Cedex.
CEMNAD Musée Decauville 8 rue Emmanuel Pastre, 91000 EVRY
CFBS Chemin de Fer de la Baie de Somme B.P. 31, 80230 ST VALERY S/SOMME
CFTV Chemin de Fer Touristique du Vermandois B.P. 152, 02104 ST QUENTIN Cedex
ENTRE LES LIGNES 54 quai de la Rapée, 75599 PARIS Cedex 12
FACS - UNECTO Gare de l'Est, cour souterraine, F-75475 PARIS Cedex 10
MTVS Musée des Transports de la Vallée du Sausseron 95430 BUTRY.
PVC Pacific Vapeur Club B.P. 115, 76303 SOTTEVILLE-les-ROUEN.
PFI Association Patrimoine Ferroviaire Industriel 33 rue des Auges, 80260 ALLONVILLE.
PROMOTRAM 27 rue Georges-Sand, 77340 PONTAULT-COMBAULT.
RAIL PASSION 11 rue de Milan, 75440 PARIS Cedex 09
RAIL VAUX D’YONNE Mairie de Clamecy B.P. 132 F58503 Clamecy cedex
TVT Trains à Vapeur de Touraine Gare de Richelieu, 37120 RICHELIEU
TRANSGRIOTTAIN Base Régionale de Plein air et de Loisirs - rue du Port aux Cerises, 92210 DRAVEIL
TRANSVAP Chemin de Fer Touristique de la Sarthe 3 chemin de la Herse, 72160 CONNERRE

Dernière modification :   samedi 22 mars 2014